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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RSAI
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LAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAC
RSAI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1198162
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
05/03/2022

Présentation de la marque LAC

Déposée le 5 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RSAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RSAI domicilié(e) ZI de la Vaure, Rue des Mineurs - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 147 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LAC est expirée depuis le 5 mars 2022.

RSAI a également déposé les autres marques suivantes : RSPAC , RSAI , BIBOX


RSAI, Société par Actions Simplifiée - ZI de la Vaure, Rue des Mineurs - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 388147100


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Renouvellement avec limitation n°2002433 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement avec limitation le 27 février 2002 n°2216979 - Publication au BOPI 2002-02-27

Inscription - Concession de licence n°130214 - Publication au BOPI

Inscription le 24 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177882 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription - Transmission de propriété n°32319 - Publication au BOPI

Inscription le 14 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60183 - Publication au BOPI 1992-02-14

Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155247 - Publication au BOPI 1993-02-22

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2493990 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

Appareils et instruments géodésiques, optiques, de pesage ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs, dispositifs pour la communication entre ordinateurs